PLAINTE
Gêné par le son des cloches, un voisin fait appel au tribunal
Par MARIE PRIEUR le 11.06.2009 à 00:00
Ce n’est pas tous les jours que Victoire et Pétunia font les cent pas sur le parvis du Palais de justice, semant de-ci de-là quelques traces odorantes de leur passage… Ces deux vaches sont plus habituées à paître dans les vertes contrées de Villaz, bourgade haut-savoyarde, voisine d’Annecy.
Mais la cause justifie leur présence. Elles sont venues, tout comme une centaine de personnes, agriculteurs et villageois confondus, soutenir
Michel Deronzier. Cet éleveur comparaissait hier matin devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) d’Annecy.
Les gendarmes ne constatent rien
L’un de ses voisins se plaint du bruit des clarines de son troupeau. «Entendre toute la nuit le bruit incessant des cloches, c’est intenable», clame Me?Claude Pelloux, avocat des riverains incommodés.
Il y a un an, suite au dépôt de la plainte, les gendarmes s’étaient rendus sur place vers minuit, sans constater de nuisances. Pas content de voir sa plainte classée, le voisin a saisi le TGI.
Cloches inutiles?
S’ensuit une audience peu banale. Dans la salle comble, Me?Pelloux décrypte point par point l’inutilité des clarines. «Je suis très admiratif de votre science concernant les ruminants», rétorque le président Pascal Vencent, goguenard. Pour l’avocat du plaignant, l’éleveur a découvert l’utilité des cloches il y a tout juste deux ans, après avoir perdu un précédent procès opposant les deux parties sur une question de droit de passage. «Ce serait selon vous une basse vengeance?» interroge le président.
Seulement huit vaches
Une hypothèse que réfute en bloc Me Pierre Perez, avocat de l’éleveur. Rappelant que l’élevage existe depuis 1959, il affirme que ces bovins sont équipés de cloches depuis des décennies. Qui plus est, seules 8 des 76 vaches laitières arborent une «clochette de 10?cm». Et d’ironiser: «Je ne sais pas si c’est l’âge qui explique que ce voisin ne les supporte plus…»
Plus sérieusement, l’avocat souligne: «Il a construit en zone agricole, de façon illégale et aujourd’hui il vient se plaindre que l’éleveur est trop près, c’est le monde à l’envers.»
Entre ces deux sons de cloche, le tribunal tranchera le 2 septembre.
Un cas en Suisse
En 2002, Sassel (Vaud) connaissait une affaire similaire. Non seulement le villageois que les cloches rendaient dépressif n’avait pas eu gain de cause, mais il avait dû régler 500?fr. pour les frais de procédure et 2200?fr. de dépens.
