CONFÉRENCE
Michel Rocard, héros des logiciels libres
Par LUCA SABBATINI le 08.06.2009 à 00:00
«Je vais vous raconter une histoire, celle d’un combat que j’ai mené un peu par hasard, mais avec enthousiasme.» Vingt ans après avoir dirigé la France, Michel Rocard s’est investi à l’orée du XXIe siècle dans une autre cause, peut-être plus importante encore que le sort d’une nation. Eurodéputé depuis 1994 jusqu’à cette année, l’ancien premier ministre français a dirigé au Parlement européen la croisade victorieuse contre la «brevetabilité» des logiciels. Une lutte qu’il est venu raconter vendredi dernier aux Linux Days, le Salon genevois de l’open source (lire ci-dessous).
Michel Rocard, héros des logiciels libres? L’homme n’a pourtant rien d’un geek. «J’avoue que je ne pianote pas à longueur de journée sur un ordinateur. Quand je me suis retrouvé à devoir statuer sur ce problème, je n’avais jamais utilisé un logiciel de ma vie.» Comme l’écrasante majorité des eurodéputés, Michel Rocard ignorait alors tout de la bataille qui opposait les défenseurs de la liberté logicielle aux géants de l’industrie informatique, véritable variation de David contre Goliath.
Le droit de Beaumarchais
Au cœur du débat, la question du logiciel, ce «guide logique qui sert à mener des opérations sur un ordinateur». Construction de l’esprit faite de codes et de formules mathématiques, le logiciel est en principe soumis au régime du droit d’auteur. Tel que défini au XVIIIe siècle par Beaumarchais, celui-ci garantit à la fois une rémunération raisonnable à l’auteur d’une œuvre, et le libre accès à celle-ci. Dans le domaine des sciences et des technologies, c’est «un principe quasi antinomique» qui domine: le brevet. Lequel accorde un monopole temporaire sur une invention, imposant une redevance, «souvent exorbitante», pour l’utilisation de ladite invention.
Née après la Seconde Guerre mondiale, l’industrie informatique navigue aujourd’hui encore dans des eaux juridiquement floues, car cette question cruciale n’a pas été résolue. Aux Etats-Unis, notamment, aucune loi ne précise le champ d’application du brevet. «Ce sont les juges qui statuent de cas en cas», souligne Michel Rocard. Près de 200?000 demandes de brevets sont concernées, y compris pour des applications d’utilité publique, à fins pédagogiques ou médicales, par exemple. Sur le Vieux-Continent, la question n’est pas mieux tranchée. Certes, il existe un Office européen des brevets depuis 1972, mais on y observe «une dérive discrète en faveur de la brevetabilité des logiciels».
«Buissonnement d’idées»
On comprend l’empressement des poids lourds de l’informatique, les Microsoft, Apple et autres Google, à essayer d’obtenir ce verrou juridique qui leur permettrait d’étouffer la concurrence et de contrôler le marché à leur guise. Alors même que «90% des logiciels sont inventés par des étudiants ou des petites sociétés», rappelle Michel Rocard.
Par deux fois, au début des années 2000, le socialiste entraînera ainsi une vaste majorité du Parlement européen derrière ses arguments et fera capoter, malgré un intense lobbying de la partie adverse, un projet de directive visant à rendre les logiciels brevetables. «Il fallait aller contre ce texte. Pour garantir la liberté d’innover, et aider au buissonnement des idées.»
